Conditions Générales de Vente

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1. Généralités

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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de Château Maison Blanche pour l'achat de vins et autres produits. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

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2. Prix

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  • Libellés en francs suisses (CHF) : Tous les prix sont indiqués en francs suisses.
  • TVA incluse : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 8.1% est incluse dans tous les prix.
  • Réserve de modification : Les prix sont sujets à changement sans préavis.
  • Disponibilité : Toutes les offres sont valables sous réserve de disponibilité des stocks et des millésimes.

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3. Commandes

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  • Modalités de commande : Les commandes peuvent être effectuées via notre site internet, par email ou par tout autre moyen convenu.
  • Confirmation : Chaque commande est confirmée par un accusé de réception.
  • Annulation : Château Maison Blanche se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

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4. Paiement

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  • Monnaie : Les paiements doivent être effectués en francs suisses.
  • Modalités de paiement : Les paiements sont acceptés uniquement sur facture. Le client recevra une facture à régler selon les modalités indiquées.
  • Échéance : Le paiement est dû à réception de la facture, sauf accord contraire.

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5. Livraison

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  • Zone de livraison : Livraison uniquement en Suisse.
  • Frais de livraison :some text
    • Franco domicile : Livraison gratuite pour toute commande d'un montant net supérieur ou égal à CHF 450.-.
    • Frais d'expédition : Pour les commandes d'un montant net inférieur à CHF 450.-, des frais d'expédition forfaitaires de CHF 20.- sont appliqués.
  • Délais de livraison : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.
  • Transfert de risques : Les risques liés à la marchandise sont transférés au client dès la réception de celle-ci.

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6. Réserve de propriété

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Les marchandises restent la propriété de Château Maison Blanche jusqu'au paiement complet du prix.

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7. Réclamations et Retours

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  • Réclamations : Toute réclamation concernant les produits livrés doit être effectuée dans un délai de 7 jours après réception.
  • Conditions de retour : Les retours ne sont acceptés qu'après accord préalable de Château Maison Blanche et doivent être dans leur état d'origine.
  • Remboursements : En cas de retour accepté, un avoir ou un remboursement pourra être effectué selon les modalités convenues.

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8. Garantie

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Château Maison Blanche garantit la qualité de ses produits conformément aux dispositions légales en vigueur. Cette garantie est exclue en cas de mauvaise conservation ou manipulation des produits par le client.

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9. Protection des données

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Les données personnelles du client sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et à la législation en vigueur.

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10. Droit applicable et For juridique

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  • Droit applicable : Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit suisse.
  • For juridique : Tout litige relatif aux présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud, sous réserve d'un recours au Tribunal fédéral.

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11. Contact

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Château Maison Blanche

La Maison Blanche 1

1853 Yvorne

Suisse

E-mail : vins@maison-blanche.ch

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Château Maison Blanche se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.